Marque expirée - Marque en non vigueur

NERVURES TAILLE POUR L AVENTURE
François Xavier Demoury
Nervures, sarl

Numéro de dépôt :
3646813
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2019
NERVURES TAILLE POUR L AVENTURE de François Xavier Demoury

Présentation de la marque NERVURES TAILLE POUR L AVENTURE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2009 par François Xavier Demoury et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nervures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NERVURES TAILLE POUR L AVENTURE »

Les déposants sont François Xavier Demoury domicilié(e) 1 Chemin des deux Eglises - 65120 - ESQUIEZE SERE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nervures domicilié(e) 3 Zone d'activité Point Sud - 65260 - SOULOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nervures domicilié(e) 3 Zone d'activité Point Sud - 65260 - SOULOM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NERVURES TAILLE POUR L AVENTURE est expirée depuis le 27 avril 2019.

François Xavier Demoury a également déposé les autres marques suivantes : REVOLINE FLY THE CORE


François Xavier Demoury - 1 Chemin des deux Eglises - 65120 - ESQUIEZE SERE - France

Nervures, sarl - 3 Zone d'activité Point Sud - 65260 - SOULOM - France - SIREN 3


Nervures - 3 Zone d'activité Point Sud - 65260 - SOULOM - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Jeux, jouets ; planches à voile ou pour le surf ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).